Mentions légales

Siège social
UCAP
Boite Postale n° 2270
78300 Poissy – France
mail : ucap78300@gmail.com
Site Internet
Le site Internet à été réalisé par Arnastudio.

Mentions légales  
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour l’exercer, adressez-vous à notre association.
Les photos, textes et logos contenus sur le site web UCAP sont protégés par des droits de propriété intellectuelle détenus par l'UCAP. Les applications sont protégées par des droits de propriété intellectuelle détenus par des tiers.

Crédits photos : ©UCAP
Leur extraction est exclusivement réservée à un usage strictement personnel, non collectif et non commercial.
Toute autre utilisation, transmission, rediffusion ou reproduction de ces photos, textes, logos et applications pour un objet autre que personnel et non-commercial, y compris sur un autre site web sans un accord écrit, express et préalable de UCAP est strictement prohibée.
Toute reproduction (transfert sur un autre support) ou utilisation de données du site web UCAP est exclusivement limitée à l’usage personnel et privé des utilisateurs du réseau internet, à l’exclusion de toute diffusion notamment à usage commercial.
Toute reproduction ou utilisation, même à des fins privées, de la totalité ou d’une partie substantielle des données du site web UCAP est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux articles L 343-1 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle, aux règlements nationaux et aux conventions internationales en vigueur.
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes les personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la Loi.